BAINS INFO
Présentation de la marque BAINS INFO
Déposée le 1 décembre 1995 par PALAY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAINS INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAINS INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAINS INFO est expirée depuis le 1 décembre 2005.
PALAY Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03